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Marques déposées par FEDERATION PATRONALE DE LA BOULANGERIE ET DE LA BOULANGERIE-PATISSERIE DU BAS-RHIN Association coopérative
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PETITES IMAGES D'ALSACE A CROQUER
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETITES IMAGES D'ALSACE A CROQUER
FEDERATION PATRONALE DE LA BOULANGERIE ET DE LA BOULANGERIE-PATISSERIE DU BAS-RHIN Association coopérative

Numéro de dépôt :
97696670
Date de dépôt :
26/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2017

Présentation de la marque PETITES IMAGES D'ALSACE A CROQUER

Déposée le 26 septembre 1997 par FEDERATION PATRONALE DE LA BOULANGERIE ET DE LA BOULANGERIE-PATISSERIE DU BAS-RHIN Association coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITES IMAGES D'ALSACE A CROQUER »

Le déposant est FEDERATION PATRONALE DE LA BOULANGERIE ET DE LA BOULANGERIE-PATISSERIE DU BAS-RHIN Association coopérative domicilié(e) 2, Quai St, Thomas,67000 STRASBOURG (dossier no 2348302) - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2348302) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETITES IMAGES D'ALSACE A CROQUER est expirée depuis le 26 septembre 2017.


FEDERATION PATRONALE DE LA BOULANGERIE ET DE LA BOULANGERIE-PATISSERIE DU BAS-RHIN Association coopérative - 2, Quai St, Thomas,67000 STRASBOURG (dossier no 2348302) - 67000 - France


BREDEMA - 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2348302) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2007 n°2348302 - Publication au BOPI 2007-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Viandes, poissons et gibiers, fruits et légumes en conserves, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, huiles comestibles. Cacao, chocolat, confiserie, café, thé, sucre, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, miel, glaces alimentaires et sorbets. Bonbons au chocolat, plaques de chocolat, chocolat en poudre. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.